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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de recours loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.