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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit à l'image loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.