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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'entrée loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
commission européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.