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droit européen

Résultat de la recherche Genre
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'entrée loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit à l'image loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.