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droit européen

Résultat de la recherche Genre
commission européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit à l'image loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.