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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit à l'image loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.