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droit européen

Résultat de la recherche Genre
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de réponse loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
droit mou loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.