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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
commission européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.