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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'auteur loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de douane loc. m.
droit européen loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de propriété loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de priorité loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
abus de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit privé loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
box (p. boxes) n. m.