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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de créance loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
référencement payant loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droiture (en) loc. adv.
box (p. boxes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de propriété loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.