Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause commerciale
clause de compétence
clause de juridiction
clause d'agrément
clause compromissoire
clause de non-concurrence
clause de premier refus
clause dite de négligence
clause pari passu
clause transitoire
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