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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
échantillonnage par la méthode des itinéraires gâchage des prix rendu ex ship... (port de destination convenu) marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse traitement automatique des données indice des prix de détail part de marché desservi MONEP : marché des options négociables à Paris destinataire
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