Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
régime des retours port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) marché des non-consommateurs partiels RCS : registre du commerce et des sociétés indépendance des exercices comptables affichage des prix à l'unité de mesure WCF : fédération mondiale des chambres de commerce commission de dépouillement des offres cahier (ou journal) d'écoute promotion des ventes auprès des consommateurs
Nouveaux mots