A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit d'attribution d'actions

Résultat de la recherche Genre
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
droit de rétention loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
SAS : société par actions simplifiée sigle
droit de dénonciation loc. m.
ramassage d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
actions libérées loc. f. p.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
société en commandite par actions loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit européen loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
OPRA:offre publique de rachat d'actions loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
attribution d'un marché loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
score d'attribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
actions générales de promotion des ventes loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
attribution d'actions gratuites loc. f.