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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit à l'image loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de souscription loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.