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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de petite voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de douane loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.