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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au bail loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droiture (en) loc. adv.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle