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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
abus de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.