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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause résolutoire clause de sauvegarde clause de la nation la plus favorisée clause d'agrément clause de non-rétablissement clause pari passu clause compromissoire commission des clauses abusives clause de non-concurrence clause dite de négligence

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