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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de souscription loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.