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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de recours loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de souscription loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
carte paneuropéenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
qui de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.