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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de mouillage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle