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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
part de marché absolue ou totale prix du marché mondial barrières à l'entrée d'un marché arrivée sur un marché marché à prix unitaires marché en dépenses contrôlées pénétrabilité d'un marché OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur homogénéité d'un marché prolongation de délai d'exécution d'un marché
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