A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
déclaration douanière loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
timbre de dimension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
territoire douanier français loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
régime douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
facture douanière loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droit d'auteur loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
qui de droit loc. m.
droit européen loc. m.
timbre fiscal loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
papier timbré loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.