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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de priorité loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.