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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de place loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.