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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits dérivés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de vote loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
référencement payant loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.