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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de compétence commission des clauses abusives clause pénale clause de pénétration clause de non-concurrence clause d'agrément clause de sauvegarde clause transitoire clause de juridiction clause de non-rétablissement

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