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  2. recherche à partir du mot Klausel en Allemand
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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

commission des clauses abusives clause incitative clause d'échelle mobile clause du client le plus favorisé clause de la nation la plus favorisée clause compromissoire clause résolutoire clause de sauvegarde clause de non-rétablissement clause transitoire 
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