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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

commission des clauses abusives clause incitative clause d'échelle mobile clause du client le plus favorisé clause de la nation la plus favorisée clause compromissoire clause résolutoire clause de sauvegarde clause de non-rétablissement clause transitoire

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