Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
prix franco dédouané	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit de la distribution	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
sous douane	loc. adv.
atteinte aux droits	loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit de créance	loc. m.
dédouanement	n. m.
qui de droit	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit d'option	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit mou	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit de recours	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de tirage	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
soumission en douane	loc. f.
droit privé	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droits d'enregistrement	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
expert en douane	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit de vote	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit de rachat	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit au bail	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
dédouaner	v. tr.
droit antidumping	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
crédit de droits	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droits ad valorem	loc. m.
droit d'asile	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites