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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'établissement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'asile loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la distribution loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rachat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.