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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de tirage loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'option loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
balance commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
propagande commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
fonction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit européen loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'auteur loc. m.
direction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
information commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
coopération commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit litigieux loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'appréhension loc. m.
interaction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit exclusif loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit civil loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
budget commercial loc. m.
commercialisation n. f.
droit antidumping loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
semaine commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de droit loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
centre commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
accord commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commercialité n. f.
commercialiser v. tr.
droit administratif ou public loc. m.
saturation commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
nom commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
appareil commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de souscription loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
risque commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
agent commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits dérivés loc. m.
logistique commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
politique de communication commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
percée commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
tactique commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
attaché commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
urbanisme commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
fonds commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de présentation loc. m.
carte commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
international commercial terms angl.
tableau de bord commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.