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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
commission européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit civil loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de réponse loc. m.