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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commission européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.