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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
marché des non-consommateurs relatifs annonce en participation marché de gros de denrées non périssables question non assistée message de non délivrance effet non linéaire emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique vente rendu à quai droits non acquittés BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics entretien libre ou non directif ou en profondeur
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