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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
droit de dénonciation OMC : Organisation Mondiale du Commerce circuit de distribution CDP : coût direct de distribution d'un produit, d'une ligne ou d'une famille de produits coûts directs de distribution d'un produit, d'une ligne ou d'une famille de produits chez un distributeur réinsertion d'une annonce distribution normale contribution BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales coût de distribution d'un produit
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