A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
territoire douanier français loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit à l'image loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droit civil loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
timbre fiscal loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
timbre de dimension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
déclaration douanière loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
régime douanier loc. m.
papier timbré loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
facture douanière loc. f.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.