A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
commission européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.