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droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UE : Union européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
commission européenne loc. f.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.