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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de réponse loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de propriété loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.