A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.