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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
référencement payant loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit européen loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'asile loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de gage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
box (p. boxes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.