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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause dite de négligence clause pari passu commission des clauses abusives clause de pénétration clause de la nation la plus favorisée clause de non-concurrence clause de compétence clause rouge clause de sauvegarde clause compromissoire 
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