Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-rétablissement
clause de compétence
clause de sauvegarde
clause résolutoire
clause pari passu
clause commerciale
clause d'agrément
clause rouge
clause pénale
clause de premier refus
Voir les 22 termes approchants
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