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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de compétence clause compromissoire clause de juridiction commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause d'agrément clause de la nation la plus favorisée clause d'échelle mobile clause résolutoire clause transitoire 
Voir les 22 termes approchants
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