Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de compétence
clause compromissoire
clause de juridiction
commission des clauses abusives
clause du client le plus favorisé
clause d'agrément
clause de la nation la plus favorisée
clause d'échelle mobile
clause résolutoire
clause transitoire
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