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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

commission des clauses abusives clause de non-concurrence clause d'agrément clause de pénétration clause de premier refus clause de la nation la plus favorisée clause commerciale clause d'échelle mobile clause de non-rétablissement clause de compétence 
Voir les 22 termes approchants
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