Dictionnaire commercial
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clause
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documentaire
clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause dite de négligence
clause pari passu
commission des clauses abusives
clause de pénétration
clause de la nation la plus favorisée
clause de non-concurrence
clause de compétence
clause rouge
clause de sauvegarde
clause compromissoire
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Nouveaux mots
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