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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de la nation la plus favorisée clause de non-concurrence clause de sauvegarde clause dite de négligence commission des clauses abusives clause d'agrément clause résolutoire clause abusive clause rouge clause de premier refus

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