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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
composition d'un marché marché à prix révisable marché de gros de répartition ou de transit prolongation de délai d'exécution d'un marché oscillations du marché gestion d'un marché marché/produit, produit/marché étude médias-marché marché de gros de consommation AMF : Autorité des Marchés Financiers
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