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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
prospection des fournisseurs CJO : correction des jours ouvrables théorie des jeux bureau d'études régime des retours Conseil scientifique des indices rendu ex ship... (port de destination convenu) revenu national aux prix des facteurs FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France commande-cadre (p. commandes-cadre)
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