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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
recherche descriptive contrôle des questionnaires sélection des supports, des médias CJCE : cour de justice des communautés européennes budget des ventes coût et fret (port de destination convenu) pièce d'origine commission des sondages CFE : centre de formalités des entreprises assainissement des stocks
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