Nouveaux mots
rôle (n. m.)
Définition(s)
- Liste sur laquelle figure, pour chaque impôt direct et taxe assimilée, le nom des contribuables de chaque commune, avec mention du montant de leur impôt.
- Registre sur lequel les greffiers inscrivent les causes dans l'ordre où elles se présentent. Feuillets sur lesquels sont transcrits certains actes juridiques tels qu'actes notariés et expéditions de jugements.
- Écrit qui, dans la marine marchande, constate les conditions de l'engagement du capitaine et des membres de l'équipage. Distribution de l'équipage dans les divers services.
Traductions
Voir aussi
banderole publicitaire plan de contrôle de la qualité contrôle destructif courbe d'efficacité d'un plan de contrôle de la qualité appellation contrôlée HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques dépenses contrôlées autorité de contrôle prudentiel marché en dépenses contrôlées contrôle non destructif
Nouveaux mots