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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
coût et fret (port de destination convenu) affichage des prix à l'unité de mesure promotion des ventes auprès des prescripteurs MONEP : marché des options négociables à Paris CF (coût, fret... port de destination convenu) AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments AEMF - Autorité européenne des marchés financiers Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet balance des transferts déséquilibre
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