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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
coopération commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
convention commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
nom commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de priorité loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
risque commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
appareil commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
attraction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
international commercial terms angl.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
carte commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
communication commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
objectif commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
propagande commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
information commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de souscription loc. m.
semaine commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
tactique commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
tableau de bord commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
commercialisation n. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de dénonciation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
agent commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
preuve commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
percée commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
télévision commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
balance commerciale loc. f.
commercialisable adj.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de rachat loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
logistique commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
contrôle commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de mouillage loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
administration commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
rendement commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
directeur commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
fonds commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
paracommercialisme n. m.
interaction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
politique commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de présentation loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
enseignement commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
conseiller commercial loc. m.
commercialité n. f.
centre commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.