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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de mouillage loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
carte commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit à l'image loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
objectif commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
communication commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
rendement commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de gage loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
barattage commercial n. m.
droits d'accise loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
arbitrage commercial international loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
preuve commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit exclusif loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
contrôle commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
administration commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
saturation commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
percée commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commercialité n. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
technico-commercial n. m.
schéma de développement commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de timbre douanier loc. m.
planification commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de place loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
commercialisable adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
abus de droit loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
fonds commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit européen loc. m.
clause commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de dénonciation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
unité commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits de douane loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
droits ad valorem loc. m.
risque commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
commercialisation n. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
semaine commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit au bail loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
agent commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
couverture commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
propagande commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
directeur commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
attaché commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits dérivés loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.