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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
coopération commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commercialisation n. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
preuve commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
fonds commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
international commercial terms angl.
propagande commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
information commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
logistique commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
convention commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
centre commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
radio commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
société commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
balance commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit à l'image loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
nom commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de timbre loc. m.
propriété commerciale loc. f.
commercialisable adj.
stratégie de communication commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
politique commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
semaine commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
clause commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
saturation commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de créance loc. m.
appareil commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
unité commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
recherche commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de visite loc. m.
études commerciales loc. f. p.
budget commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de propriété loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de prélèvement loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
communication commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directeur commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
paracommercialisme n. m.
administration commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
barattage commercial n. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
interaction commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commercialité n. f.
direction commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle