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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de place loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de créance loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.