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droit européen

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit à l'image loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.