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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.