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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
crédit de droits loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
qui de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle