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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de circulation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit litigieux loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.