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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'établissement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle