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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
non-dit (p. non-dits) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit commercial loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
box (p. boxes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droit européen loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
qui de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'affichage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.