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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de souscription loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de vote loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'option loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit litigieux loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit exclusif loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
référencement payant loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.