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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
offre autopayante loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de propriété loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de place loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rachat loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.