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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit mou loc. m.
droit commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit compensatoire loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de priorité loc. m.
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.