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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification retour de marchandises garantie des investissements à l'étranger gâchage des prix analyse des déchets ménagers AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés indice des prix des produits et services divers affichage des prix taux de rotation des stocks service central des risques
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