Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'customs value' en Anglais (GB)
valeur en douane (loc. f.)
Définition(s)
Valeur, déclarée ou forfaitaire, d'une marchandise au moment où elle pénètre sur le territoire national ou bien le quitte.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
valeur boursière ajoutée de l'entreprise part de marché en valeur valeur ajoutée produite valeur d'emplacement d'affichage valeurs d'exploitation tarif douanier ou des douanes obligation cautionnée en douane valeur mathématique comptable d'une entreprise TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée BOD : Bulletin officiel des douanes
Nouveaux mots