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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
IME : institut monétaire européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droiture (en) loc. adv.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit du marketing loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.