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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de priorité loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commission européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de grande voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit de la consommation loc. m.