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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de prélèvement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rétention loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Réglement Européen Reach sigle
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.