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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
IME : institut monétaire européen sigle