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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.