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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la consommation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de rétention loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de réponse loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au bail loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de place loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.