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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse indice des prix des produits et services divers ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes réévaluation libre des bilans appellation d'origine dérapage des prix ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation COB : Commission des Opérations de Bourse CCR : coefficient de capitalisation des résultats échange de marchandises ou de services
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