Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de tirage	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit d'appréhension	loc. m.
expert en douane	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
dédouanement	n. m.
droits d'accise	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droits de douane	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit de propriété	loc. m.
sous douane	loc. adv.
livré droits acquittés	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit de créance	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit d'option	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droits spécifiques	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droits d'affichage	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit civil	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
commissionnaire en douane	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit de priorité	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit de la distribution	loc. m.
droit européen	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit d'asile	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit préférentiel	loc. m.
droit de vote	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
régime préférentiel	loc. m.
abus de droit	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit d'auteur	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
code des douanes	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites