A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'accise loc. m.
consommation potentielle loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
consommation publique loc. f.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
sous-consommation n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
surconsommation n. f.
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
produit de consommation intermédiaire loc. m.
consommation moyenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droit mou loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation marchande des ménages loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
consommation induite loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
fonction de consommation loc. f.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
consommation finale des ménages loc. f.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droits de douane loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
INC : Institut National de la Consommation sigle
prix à la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit de résiliation loc. m.
société de consommation loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
bien de grande consommation loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
autoconsommation n. f.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle