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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
commission européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle