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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
UE : Union européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.