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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit européen loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de gage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
offre autopayante loc. f.
box (p. boxes) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.