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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
association de défense des consommateurs UDI : Identification unique des dispositifs médicaux HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques stockage des données accroissement des ventes AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action balance des paiements cumul des ventes OMD : Organisation Mondiale des Douanes FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés
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