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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit civil loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de présentation loc. m.
paracommercialisme n. m.
qui de droit loc. m.
fonds commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
propriété commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
abus de droit loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de visite loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
fonction commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
unité commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
recherche commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
carte commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
sciences commerciales loc. f. p.
études commerciales loc. f. p.
attaché commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commercialisation n. f.
droit de gage loc. m.
directeur commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
télévision commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
société commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de vote loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.
droit de reproduction loc. m.
publicité commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
risque commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
logistique commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de réponse loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
urbanisme commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
commercialisable adj.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
direction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
politique commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
contrôle commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
accord commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
objectif commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
attraction commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
rendement commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
planification commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'option loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
international commercial terms angl.
stratégie commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
balance commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
interaction commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit privé loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commercialité n. f.
droit de circulation loc. m.
produit commercialisable loc. m.