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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit exclusif loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'entrée loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de créance loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.