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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la distribution loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'entrée loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.