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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de tirage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
référencement payant loc. m.
droit européen loc. m.
droit de rachat loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit litigieux loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de résiliation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.