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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

commission des clauses abusives clause de pénétration clause dite de négligence clause de non-concurrence clause compromissoire clause d'échelle mobile clause de compétence clause de premier refus clause de la nation la plus favorisée clause pari passu

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