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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
enseignement commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
commercialisable adj.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
appareil commercial loc. m.
droit de place loc. m.
information commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
convention commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
planification commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
centre commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
international commercial terms angl.
tableau de bord commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
parc d'activités commerciales loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
logistique commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
urbanisme commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
accord commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
percée commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
preuve commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
technico-commercial n. m.
radio commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
direction commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
clause commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
carte commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de la concurrence loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
entreprise commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
société commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
nom commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
barattage commercial n. m.
droit européen loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
commercialisation n. f.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
coopération commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de vote loc. m.
commercialité n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
politique commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
agent commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
télévision commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
attaché commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle