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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
abus de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.