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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
sous-développement n. m.
sous-produit n. m.
facteur de dissuasion loc. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
sous-commande n. f.
sous-traitance de capacité loc. f.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
contrefacteur n. m.
facteur de commercialisation loc. m.
facteur n. m.
effets privés loc. m.
économie domestique ou privée loc. f.
caractère statistique loc. m.
sous-traitant n. m.
sous-commandier n. m.
soldes privés loc. m.
sous-production n. f.
caractéristique adj. / n. f.
sous garantie loc. adj.
sous-consommation n. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
acte anormal de gestion loc. m.
administrations privées loc. f. p.
facteur de production loc. m.
facteur d'attention loc. m.
nuage privé loc. m.
acte exécutoire loc. m.
copie privée loc. f.
sous-traiter v. tr.
sous-louer v. tr.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
actif sous-jacent loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
entreprise privée loc. f.
acte de commerce loc. m.
droit de souscription loc. m.
entrepôt sous douane loc. m.
droit privé loc. m.
pacte n. m.
vente sous marque loc. f.
sous palan à bord loc. adv.
sous-activité n. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
compensation privée loc. f.
sous-traitance n. f.
caractère saisonnier loc. m.
livraison sous palan loc. f.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
contracter v. tr.
acte authentique loc. m.
sous-agent n. m.
sous-rayon n. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
concepteur-rédacteur loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
sous douane loc. adv.
sous-traitance de spécialité loc. f.
acte de vente loc. m.
vente par souscription loc. f.
sous-développé part. passé / adj.
dessous-de-table n. m. inv.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
enquête par souscription loc. f.
contreseing n. m.
acte de notoriété loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
caractère n. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous seing privé loc. adj.
secteur privé loc. m.
retour sous douane loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
sous-marque n. f.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
rédacteur-concepteur n. m.